Suivant l’explosion des blogs et du commerce en ligne, la contrefaçon sur Internet connaît un développement aussi important que préoccupant. Il convient d’en mesurer l’ampleur et de réaliser que la contrefaçon sur Internet a plusieurs visages.
(22/03/2007)
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La contrefaçon consiste à reproduire une création en violation des droits du titulaire. En pratique, sur Internet, il existe deux contrefaçons : la contrefaçon commise sur internet, qui ne peut viser que des créations immatérielles, et la contrefaçon commise grâce à internet, qui vise alors tous types de produits.
Dans le premier cas de figure -la contrefaçon commise sur internet, le web va servir la reproduction illicite de photographies, de logos, de marques, de textes, de musiques, de vidéos... Ces actes de contrefaçon sont souvent autonomes, mais vont aussi pouvoir servir "d'arme" pour commettre une autre infraction, comme par exemple le phishing. En effet, une attaque de phishing "réussie" implique de tromper l'utilisateur. Et pour que la tromperie soit parfaite, l'auteur doit contrefaire les éléments protégés du site visé. Dans ce cas, les auteurs peuvent être poursuivis comme contrefacteurs, mais aussi sur d'autres fondements pénaux, comme par exemple l'escroquerie ou l'atteinte à un système informatique.
D'autres sites, non nécessairement liés au phishing, n'hésitent pas non plus à reproduire des éléments protégés, pour s'attirer un flux de clientèle à moindre frais. Il s'agit notamment de sites qui reproduisent le contenu de leurs concurrents, comme par exemple des publicités ou des petites annonces. Dans de pareilles situations, qui sont de plus en plus fréquentes sur Internet, la contrefaçon pourra être retenue, mais aussi la concurrence déloyale. Le choix entre l'action pénale ou civile dépend surtout de l'objectif de la procédure : faire sanctionner l'auteur, ou obtenir des dommages et intérêts.
Les fondements juridiques existent
Quoiqu'il en soit, si les fondements juridiques ne manquent pas pour lutter contre ce type de contrefaçons de contenus, il est souvent particulièrement difficile d'agir contre ces sites lorsqu'ils sont situés à l'étranger. En effet, ces sites sont très fréquemment anonymes et quasiment jamais coopératifs. Pour autant, il est possible de procéder à des actions à destination des hébergeurs qui, sur réception d'une notification régulière, vont accepter de bloquer l'accès aux contenus litigieux. Aux Etats-Unis, par exemple, la réponse face à un site contrefaisant consiste à adresser une "Notice of Copyright Infringement" à l'hébergeur du site, qui procèdera alors à la fermeture des pages litigieuses.
Dans le second cas de figure -la contrefaçon commise grâce à internet, le rôle d'Internet va être celui d'accélérateur d'un phénomène mondialisé. Ainsi, de très nombreux sites de commerce en ligne situés aux quatre coins du monde proposent à la vente des produits contrefaits. Pour preuve de cette situation, il suffit d'effectuer une recherche sur n'importe quel moteur de recherche à partir d'une marque connue, pour voir apparaître de nombreux sites marchands, situés dans différents pays, proposer des produits contrefaits. Le succès de ces sites s'appuie aussi sur le développement des systèmes de paiement en ligne sécurisés, ainsi que sur les acteurs de transports express. De fait, toutes ces solutions logistique qui font actuellement le succès florissant du commerce en ligne, permettent aussi aux réseaux de contrefaçon, souvent orchestrés par le crime organisé, de prospérer.
Dans ce contexte, qu'il s'agisse de faits commis sur Internet ou grâce à Internet, la riposte s'organise. Cette riposte, tant au niveau national qu'international, fera l'objet d'une nouvelle tribune à paraître demain..
A collaboré à cette tribune, Vincent Dufief, avocat, Département "sécurité des systèmes d'information", Alain Bensoussan Avocats.
Eric Barbry
http://www.journaldunet.com/expert/10409/les-multiples-formes-de-la-contrefacon-sur-internet.shtml
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